Par trois arrêts en date du jeudi 3 février 2011, la Cour de Cassation a cassé les trois arrêts rendus par la Cour d’Appel de Paris le 16 octobre 2008 qui avait condamné Denis ROBERT pour diffamation à la suite de la publication de ses deux ouvrages « REVELATION$ » et « LA BOITE NOIRE » et de la diffusion du documentaire « LES DISSIMULATEURS » sur Canal +.
La Cour de cassation reconnaît ainsi que l’intérêt général du sujet traité et le sérieux de l’enquête conduite par Denis ROBERT autorisaient les propos et les imputations contenus dans ses deux livres et son documentaire.
Les avocats de Denis ROBERT, Michel ZAOUI et Bénédicte LITZLER, soulignent que les arguments retenus par la Cour de Cassation sont ceux-là mêmes qui ont été développés dans le cadre de sa défense au cours des dix années de procédure. Il s’agit d’une juste reconnaissance de la qualité de son travail.
Toutes les demandes de la société CLEARSTREAM à l’encontre de Denis ROBERT sont ainsi définitivement rejetées et elle est d’ores et déjà condamnée à verser à Denis ROBERT la somme de 9 000 euros, outre le remboursement des sommes qu’il avait dû verser à la suite de ses condamnations.
En revanche, en ce qui concerne les seules demandes de Denis ROBERT à l’encontre de CLEARSTREAM, les trois affaires sont renvoyées devant la Cour d’Appel de Lyon. Ce dernier entend effectivement demander réparation pour le lourd préjudice subi pendant les dix années de procédure au cours desquelles il a dû affronter l’acharnement et le harcèlement judiciaire de la Chambre de compensation Luxembourgeoise.
Il faut rappeler qu’à la suite de ses condamnations en 2008, CLEARSTREAM avait proposé une transaction à Denis ROBERT que celui-ci avait refusée, prêt à poursuivre le combat judiciaire jusqu’à la Cour Européenne des Droits de l’Homme pour voir ses droits reconnus.
Beau combat, en tout état de cause, que celui de ce journaliste pugnace qui, pris dans ce tourbillon qu’est cette énorme affaire, n’aura jamais rien lâché.
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février 5, 2011
Merci Renaud Revel de rendre ce juste hommage à cet homme qui a rendu ses lettres de noblesse au journalisme, et qui pour cela, a effectivement payé un lourd tribut. Une leçon de journalisme, de fierté bien placée, et de courage !
février 5, 2011
Il avait un peu laché, en décidant de ne plus parler de clearstream, sur son site, vu la puissance des avocats de Clearstream, entre autre.
C’est effectivement une excellente nouvelle, on espère que cela encouragera les journalistes d’investigation à enquêter , même s’ils se font cambrioler « par hasard » comme pour ceux qui enquétaient sur l’affaire Bettencourt
février 5, 2011
Un seul mot ! Bravo et respect à Monsieur Robert. J’ai suivi sa galère … et je me réjouis de cette spirale infernale qui s’inverse. L’acharnement dont il a été l’objet prouve l’évidence…
février 5, 2011
Il fait honneur à ce métier.
février 11, 2011
Que tous les journalistes prennent exemple sur lui. Si tous étaient de sa trempe, les sociétés telles que Clearstream bomberaient moins le torse quand elles sont mises face à leur malhonnêteté. Quand on a tort, on s’écrase.